JORF n°0106 du 7 mai 2011 page 7843
ARRETE
Arrêté du 26 avril 2011 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale des cabinets et cliniques vétérinaires (n° 1875)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023956093&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0072 du 26 mars 2011 page 5396
texte n° 29
Arrêté du 23 mars 2011 relatif à la mise en œuvre de l’arrêt temporaire d’activité de la pêche au requin taupe du 15 mars au 31 octobre 2011
JORF n°0075 du 30 mars 2011 page 5537
texte n° 47
ARRETE
Arrêté du 16 mars 2011 modifiant l’arrêté du 13 août 2004 portant approbation du règlement du registre français du cheval Appaloosa
En 48 heures, la commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité sanitaire du Parlement européen a débattu de deux rapports : l’un sur les jus de fruits et l’autre sur l’ étiquetage des denrées alimentaires. La décision phare est la refonte de l’étiquetage de toutes les denrées.
JORF n°0094 du 21 avril 2011 page 7139
JORF n°0094 du 21 avril 2011 page 7138 & page 7139
AVIS
Avis relatif à une suspension d’autorisation de mise sur le marché de médicament vétérinaire
JORF n°0094 du 21 avril 2011 page 7138
AVIS
Avis relatif à une suspension d’autorisation de mise sur le marché de médicament vétérinaire
JORF n°0093 du 20 avril 2011 page 6936
ARRETE
Arrêté du 12 avril 2011 relatif aux conditions d’admission des ruminants à la monte publique artificielle et à la mise à disposition du public des informations caractérisant la valeur génétique des ruminants admis à la monte publique artificielle
JORF n°0093 du 20 avril 2011 page
ARRETE
Arrêté du 4 avril 2011 modifiant l’arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attribution de la direction générale de l’alimentation
JORF n°0089 du 15 avril 2011 page 6633
texte n° 33
ARRETE
Arrêté du 1er avril 2011 modifiant l’arrêté du 6 octobre 2005 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval percheron
JORF n°0076 du 31 mars 2011 page 5718
texte n° 87
ARRETE
Arrêté du 21 mars 2011 modifiant l’arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire
JORF n°0075 du 30 mars 2011 page 5547
texte n° 81
ARRETE
Arrêté du 23 mars 2011 portant extension d’un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers (n° 1978)
