JORF n°0299 du 27 décembre 2011
Décret n° 2011-1956 du 23 décembre 2011 fixant les cotisations des régimes d’assurance invalidité-décès des professions libérales pour l’année 2011
Approbation de plusieurs réglements de stud-books
JORF n°0299 du 27 décembre 2011
Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 16 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Barbe
Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney français de selle
Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney landais
Identification des ovins : dans les 6 mois par le naisseur
JORF n°0299 du 27 décembre 2011
Arrêté du 21 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2005 relatif à l’identification des animaux des espèces ovine et caprine
UNAPL : l’avenir de l’exercice libéral
L’avenir de l’exercice libéral n’est pas lié à la taille du cabinet. L’indépendance du libéral est sa force
CCN des vétérinaires salariés : valeur du point
JORF n°0297 du 23 décembre 2011
Arrêté du 19 décembre 2011 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés (n° 2564)
Décrets relatifs aux biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux
JORF n°0297 du 23 décembre 2011
Décret n° 2011-1930 du 21 décembre 2011 modifiant le décret n° 92-867 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d’emplois des biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux
Décret n° 2011-1931 du 21 décembre 2011 portant échelonnement indiciaire applicable aux biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux
désignation des vétérinaires mandatés pour la certification en matière d’échanges au sein de l’UE d’animaux vivants, de semences, ovules et embryons
Arrêté du 29 septembre 2011 relatif aux conditions de désignation des vétérinaires mandatés pour l’exercice des missions de certification officielle en matière d’échanges au sein de l’Union européenne d’animaux vivants, de semences, ovules et embryons prévu à l’article D. 236-6 du code rural et de la pêche maritime
Liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire
JORF n°0276 du 29 novembre 2011
Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l’arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire
CCN des établissements d’entraînement des galopeurs
JORF n°0271 du 23 novembre 2011
Arrêté du 8 novembre 2011 portant extension d’avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d’entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014)
JO : repères d’identification des animaux des espèces bovine, ovine et caprine
JORF n°0267 du 18 novembre 2011
Arrêté du 29 septembre 2011 modifiant l’arrêté du 26 janvier 2010 portant agrément des repères d’identification des animaux des espèces bovine, ovine et caprine
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024810331&dateTexte=&categorieLien=id
JO : approbabtion de plusieurs stud-books
Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval auxois
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024810370&dateTexte=&categorieLien=id
Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant l’arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait ardennais
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024831817&dateTexte=&categorieLien=id
Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant l’arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pur sang
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024846477&dateTexte=&categorieLien=id
Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant l’arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Welsh
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024846481&dateTexte=&categorieLien=id
Arrêté du 10 novembre 2011 modifiant l’arrêté du 13 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Shetland
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024846485&dateTexte=&categorieLien=id
Arrêté du 2 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Highland
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024941501&dateTexte=&categorieLien=id
Arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney New Forest
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025016440&dateTexte=&categorieLien=id
Arrêté du 21 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval islandais
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025023821&dateTexte=&categorieLien=id
Afvac : assemblée générale
L’assemblée générale de l’Association française des vétérinaires pour animaux de compagnie s’est tenue à Lyon, le 1er décembre dernier, dans le cadre du congrès qui a réuni cette année trois manifestations en une (Afvac, Avef et RNV).
A cette occasion, le bureau de l’Afvac a détaillé ses activités. Cette communication est d’ailleurs relayée via un livret de l’assemblée générale, qui est également disponible sur le site de l’association (http://www.afvac.com).
En 2011, l’Afvac a comptabilisé 2 613 adhérents, 13 sections régionales et 18 groupes d’étude. L’association gère un budget annuel de 3,7 millions d’euros (HT), avec des ressources qui proviennent (par ordre décroissant de recettes) du congrès annuel (35,2 %), des sections régionales (24,7 %), des groupes d’étude (22,1 %), des adhésions et subventions (11,8 %), des séminaires particuliers et de l’édition.
Les sections régionales contribuent aussi beaucoup à la formation proposée par l’Afvac. Au total, ce soit plus de 191 formation sur 1300 heures (hors congrès) dispensées à plus de 3 000 participants.
En outre, lors de cette assemblée générale, l’AFVAC est revenue sur l’une de ses préoccupations majeurs : proposer des formations dont le déroulé est conforme au cahier des charges de l’OPCA-PL, afin de faire bénéficier les salariés de la prise en charge d’une partie des coûts.
Durant l’année 2012, l’accent sera mis sur la communication tant interne qu’auprès des praticiens, considérée actuellement comme le maillon faible de l’association. L’autre chantier de taille concerne le déménagement annoncé de l’association qui devrait quitter dans les prochains mois, les Champs-Élysées pour une adresse moins prestigieuse mais plus pratique et mieux agencée.
Rendez-vous est pris pour le congrès 2012 à Paris, au CNIT-La Défense, du 30 novembre au 2 décembre. Quant à l’édition 2013, elle est d’ores et déjà programmée à Nantes.