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Approbation de plusieurs réglements de stud-books

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JORF n°0299 du 27 décembre 2011

Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 16 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Barbe

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025030944&dateTexte=&categorieLien=id

 

Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney français de selle

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025030948&dateTexte=&categorieLien=id

 

Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney landais

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025030952&dateTexte=&categorieLien=id

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