JORF n°0075 du 30 mars 2011 page 5537
texte n° 47
ARRETE
Arrêté du 16 mars 2011 modifiant l’arrêté du 13 août 2004 portant approbation du règlement du registre français du cheval Appaloosa
JO : nouveau réglement stud-book Appaloosa
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