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JO : modification du stud-book du cheval de trait comtois

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JORF n°0126 du 31 mai 2011 page 9429

ARRETE
Arrêté du 19 mai 2011 modifiant l’arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de trait comtois

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024096040&dateTexte=&categorieLien=id

 

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