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Modification stud-book Trotteur français

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Arrêté du 18 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français

 

Article 1
Le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe de l’arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).

 

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031910064&dateTexte=&categorieLien=id
Annexe : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-056929d8-0064-495a-9663-06cf2b9952a2

 

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