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Modification stud-book Cheval arabe

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Arrêté du 15 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe

 

Article 1

Le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe de l’arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

 

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031910060&dateTexte=&categorieLien=id
Annexe : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-6936922c-93d7-438b-a15a-2fbec62551ad

 

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