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JO : nouveau réglement du stud-book du cheval percheron

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JORF n°0089 du 15 avril 2011 page 6633
texte n° 33

ARRETE
Arrêté du 1er avril 2011 modifiant l’arrêté du 6 octobre 2005 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval percheron

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023861239&dateTexte=&categorieLien=id

 

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