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Approbation du règlement des stud-books du selle français et du poney Connemara

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JORF n°0053 du 2 mars 2012

Arrêté du 22 février 2012 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du selle français


http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025423238&dateTexte=&categorieLien=id

 

Arrêté du 21 février 2012 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025423234&dateTexte=&categorieLien=id

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