JORF n°0053 du 2 mars 2012
Arrêté du 22 février 2012 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du selle français
Arrêté du 21 février 2012 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara