Redevance 6,3 % paris hippiques en ligne
Décret n° 2015-1853 du 29 décembre 2015 fixant le taux de la redevance due par les opérateurs agréés de paris hippiques en ligne Publics concernés...
Aide à l’importation d’animaux vivants pour les DOM
Arrêté du 12 mars 2015 fixant pour l'année 2015 la répartition budgétaire pour la mesure « aide à l'importation d'animaux vivants » pour les...
Approbation de plusieurs réglements de stud-books
JORF n°0299 du 27 décembre 2011 Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français...
Organismes de formation au certificat de capacité animaux de compagnie
Arrêté du 19 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2014 portant publication de la liste des organismes de formation habilités à mettre en...
Liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire
JORF n°0276 du 29 novembre 2011 Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de...
Recrutement élèves ISPV et dates des oraux
Arrêté du 19 mars 2015 fixant au titre de l'année 2015 le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement d'inspecteurs-élèves de la...
Recrutement d’ISPV par voies interne et externe et examen professionnel
Arrêté du 20 février 2015 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture d'un concours externe, d'un concours interne et d'un examen professionnel pour le...
Liste des actes de médecine apicole que peuvent réaliser certaines personnes non vétérinaires
Arrêté du 16 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2011 fixant la liste des actes de médecine ou de chirurgie des animaux que...
Modification stud-book Cheval arabe
Arrêté du 15 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe Article 1
Le règlement...
JO : CCN des jardineries : Formation professionnelle
JORF n°0142 du 21 juin 2011 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des jardineries-graineteries http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024215167&dateTexte=&categorieLien=id
Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang
JORF n°0284 du 6 décembre 2012 Arrêté du 26 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2004 portant approbation du règlement du registre français du...
Modification stud-book Trait ardennais
Arrêté du 15 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait ardennais
Article 1
Le règlement du...
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