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Modification stud-book âne normand

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Arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l’âne normand

 

Article 1
Le règlement du stud-book de l’âne normand figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l’âne normand figurant en annexe de l’arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

 

Annexe : cliquer ici

 

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031633073&dateTexte=&categorieLien=id

 

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