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Modification du stud-book du poney français de selle

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JORF n°0293 du 16 décembre 2012

Arrêté du 11 décembre 2012 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du poney français de selle

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026770782&dateTexte=&categorieLien=id

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