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Modification du stud-book du cheval anglo-arabe

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Arrêté du 27 avril 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval anglo-arabe

 

Article 1

Le règlement relatif au stud-book du cheval anglo-arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement relatif au stud-book du cheval anglo-arabe figurant en annexe de l’arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

 

Article 2

La directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires et le directeur général de l’Institut français du cheval et de l’équitation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

  

Règlement fixant les conditions d’inscription au stud-book du cheval Anglo-Arabe ainsi que les normes et les conditions sanitaires applicables aux reproducteurs

Consulter le règlement : téléchargez ici

   

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