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Modification de stud-books équins

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JORF n°0038 du 14 février 2012

Arrêté du 2 février 2012 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025362390&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 3 février 2012 modifiant l’arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025362394&dateTexte=&categorieLien=id

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