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JO : Prévoyance dans l’entrainement des chevaux de course

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JORF n°0151 du 1 juillet 2011

Avis relatif à l’extension d’avenants à l’accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l’entraînement des chevaux de courses

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024287567&dateTexte=&categorieLien=id

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