Arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l’âne normand
Article 1
Le règlement du stud-book de l’âne normand figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l’âne normand figurant en annexe de l’arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).
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