JORF n°0038 du 14 février 2012
Arrêté du 2 février 2012 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe
Arrêté du 3 février 2012 modifiant l’arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés