jeudi, novembre 21, 2024
banner
Accueil Textes officiels Règlement des Stud-books du cheval arabe et du poney Dartmoor

Règlement des Stud-books du cheval arabe et du poney Dartmoor

0

JORF n°0144 du 22 juin 2012
Arrêté du 15 juin 2012 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026050594&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0104 du 3 mai 2
Arrêté du 24 avril 2012 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du poney Dartmoor

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025790020&dateTexte=&categorieLien=id

LAISSER UN COMMENTAIRE

S'il vous plaît entrez votre commentaire!
S'il vous plaît entrez votre nom ici