Arrêté du 25 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval Henson
Article 1
Le règlement du stud-book du cheval Henson figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval Henson figurant en annexe de l’arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).
Article 2
La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises et le directeur général de l’Institut français du cheval et de l’équitation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 25 novembre 2015.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031566650&dateTexte=&categorieLien=id
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