Dans la continuité des dispositions du nouveau Code de déontologie, l’Ordre publie les cahiers des charges par catégorie d’établissement de soins vétérinaires (cabinet, cabinet médico-chirurgical, clinique ou encore centre hospitalier). Plusieurs prérequis complètent ainsi les normes relatives aux appellations définies dans l’arrêté du 13 mars 2015.
Les différentes structures se différencient selon les exigences listées dans ces cahiers des charges :
Pour lire les cahiers des charges de chaque établissement de soins vétérinaires :
Cabinet vétérinaire : cliquez ici
Cabinet vétérinaire médico-chirurgical : cliquez ici
Clinique vétérinaire : cliquez ici
Centre hospitalier vétérinaire : cliquez ici
> Les locaux vétérinaires : notons que, dans leur conception et agencement, ils doivent être conformes aux réglementations en vigueur, notamment en ce qui concerne la réception, le stockage des médicaments et l’élimination des déchets de soins.
De même, chaque pièce doit être équipée d’un éclairage et d’une ventilation compatibles avec l’usage qui en est fait. Sol et revêtement de sol doivent être faciles à nettoyer et à désinfecter.
Pour comparer les différents établissements vétérinaires : cliquez sur l’image
> Le matériel vétérinaire : il s’ajoute au matériel de base déjà prévu dans l’arrêté.
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> Le personnel : vétérinaire et non vétérinaire. Rappel de la définition d’un temps plein : cliquez ici
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** L’auxiliaire peut être remplacée par un docteur vétérinaire ou un étudiant titulaire d’un diplôme d’études fondamentales vétérinaires entre 20 h le soir et 8 h le matin, du lundi au samedi, ainsi que les dimanches et jours fériés.